Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de parcourir ce site.
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Coordonnées
Le Ptit Nuage, Entreprise Indivduelle représentée par Camille LE ROUX
SIRET : 847 753 134 00026
Siège social : 3 bis rue de Plaisance 44360 Cordemais
Téléphone : 06 63 76 22 34
Mail : camille.leroux86@gmail.com
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.leptitnuage.fr les informations suivantes :
Propriétaire : société
Créateur : Camille LE ROUX
Responsable publication : Camille LE ROUX
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Vincent LE ROUX
Hébergeur : WIX
Crédit photo : Camille LE ROUX et WIX
2. Description des services fournis :
Le site www.leptitnuage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.leptitnuage.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.leptitnuage.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : leptitnnuage44@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Cookies :
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.leptitnuage.fr , un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
5. Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression :
Conformément à l’article 34 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ARTICLE 1 – Clause Générale
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous services réservés sur le site www.leptitnuage.fr
Tout client reconnaît avoir pris connaissances des présentes CGV avant d’avoir effectué sa réservation ou sa prise de rendez-vous.
La prise de réservation ou de rendez-vous entraîne l’adhésion du client aux CGV et leur acceptation sans réserve.
ARTICLE 2 – Champs d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées par Camille LE ROUX sur son site Internet.
Les services individuels et collectifs suivants sont proposés par Camille LE ROUX :
- Consultations Sommeil
- Séances individuelles de sophrologie
- Séances collectives de sophrologie
- Ateliers d'intervention de Sophrologie sur différents Thèmes auprès des Entreprises, Collectivités, Établissements Scolaires Publiques ou privées sans que cette liste soit limitative
- Ateliers Massage bébé en collectif
- Ateliers Massage bébé à domicile
- Ateliers Yoga bébé en collectif
- Ateliers Yoga bébé à domicile
Camille LE ROUX se réserve toutefois le droit de refuser tout accompagnement en Sophrologie qui n’entrerait pas dans le champ de ses compétences dans le cadre des formations qu’elle a reçu et validées par ses certifications ou attestations de formation présentielles qu’elle tient sur demande à la disposition du consultant. En cas de refus d’accompagner toute personne dans sa demande, elle proposera les coordonnées d’un confrère plus à même de répondre à sa demande spécifique. Elle s’autorise également de consulter les professions médicales en rapport avec leur patient (courrier, mail ou téléphone) pour obtenir toute information sur le consultant qu’elle pourrait juger utile dans l’accompagnement qui lui serait demandé dans le strict respect du Secret Professionnel auquel elle est tenue.
ARTICLE 3 – Tarifs
Les prix figurant sur le site internet sont des prix TTC en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Le Ptit Nuage se réserve le droit de modifier les prix sur son site internet à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet, le jour de la commande de prestations, sera le seul applicable au client.
Des frais kilométriques seront appliqués pour les séances à domiciles à plus de 30 km du siège social de l'entreprise à raison de 0,5 cts / km.
Les prix indiqués pour une séance individuelle en Sophrologie comprennent les frais relatifs à la préparation d’une séance, à la séance en elle-même ainsi qu’à l’envoi de l’enregistrement audio d’un exercice souhaité par un client.
Les prix indiqués pour les séances collectives ne sont qu’indicatifs et doivent être confirmés, de façon contractuelle, par un devis et/ou contrat avec le commanditaire.
ARTICLE 4 – Modalités de règlement
Les séances proposées en collectif (pour les ateliers Parents/ bébé – enfant) sont payables à l'avance par virement ou par chèque à adresser de préférence 3 jours avant et au plus tard le jour de l'atelier.
Les séances individuelles sont payables par virement/ chèque/ espèces.
Les bons cadeaux sont nominatifs, aucun remboursement ne sera réalisé. La durée de validité est indiquée sur le bon et pour 6 mois maximum après sa date d’achat (sauf cas exceptionnels mentionnés au moment de la vente).
ARTICLE 5 – Retards / Absence - Sophrologie
Cas n°1 : Empêchement du sophrologue
Le Ptit Nuage s’engage :
¬ à prévenir le client par téléphone ou par mail
¬ à proposer d’autres créneaux horaires au client afin que ce dernier puisse rattraper la séance annulée.
Cas n°2 : Empêchement du client
¬ Absence
Le client doit impérativement contacter le Ptit Nuage par téléphone (laisser message si non joignable), au moins 24h à l’avance, en précisant son nom et la date du rendez-vous/ atelier.
Un autre rendez-vous/ atelier sera alors proposé.
Si des annulations ou report de rendez-vous venaient à se produire de façon répétée, ou le non-respect des obligations du client, précédemment énoncé, le Ptit Nuage se réserve le droit de refuser les demandes de rendez-vous suivantes du client.
¬ Retard
En cas de retard, le Ptit Nuage se réserve le droit d’écourter la séance afin de respecter le planning et les engagements pris vis-à-vis des autres clients.
ARTICLE 6 – Retards / Absence – Ateliers Parents/ Enfants
Pour les ateliers collectifs, les réservations sont modifiables et remboursables sous réserve que Le Ptit Nuage trouve une personne pouvant honorer la réservation de la personne annulant la séance.
Les ateliers à domicile annulés moins de 48 heures à l'avance seront considérés comme dus.
ARTICLE 7 – Autres
Le Ptit Nuage décline toute responsabilité de perte ou de vol de biens personnels.
Les séances de Sophrologie et Ateliers Parents/ Enfant n'ont aucune valeur thérapeutique ou médicale.